NOTE DE LA RÉDACTION : Nous devons ce projet à notre partenaire associé Jeff Rodgers, consultant en recherche scientifique et développement expérimental (RS&DE).

Dans la course pour devancer la concurrence mondiale, c’est l’entreprise avec la meilleure technologie qui gagne.

Même le gouvernement du Canada est au courant de cette réalité, selon Jeff Rodgers, un partenaire associé chez NuFocus et l’un des meilleurs consultants au pays en matière de recherche scientifique et de développement expérimental.

Le Programme de la recherche scientifique et développement expérimental (RS&DE) comporte des incitatifs fiscaux destinés à encourager les entreprises canadiennes de toutes tailles et de tous les secteurs à s’engager dans la recherche et le développement.

image for How innovative companies can benefit from tax incentives

Administré par l’Agence de revenu du Canada, ce programme est la plus importante source fédérale de soutien à la recherche et au développement industriel.

La présente étude de cas concerne Jeff et son travail avec les propriétaires de l’entreprise The Tank Shop Inc., située à Caraquet, au Nouveau-Brunswick. Il s’agit de l’un de ses nombreux clients à avoir sollicité son expertise pour déterminer si leurs initiatives en matière de développement sont admissibles à des crédits d’impôt.

The Tank Shop Inc. est une entreprise familiale bien établie dans la communauté depuis plus d’un demi-siècle. Elle compte plus de 35 employés œuvrant dans la fabrication de réservoirs, de vaisseaux sous pression et de multiples systèmes d’entreposage. Ces systèmes sont assujettis à divers codes de construction reconnus dans l’industrie, notamment l’ASME, l’ULC/UL, l’AWWA, l’API et le DNV. Les produits sont fabriqués en acier, en acier inoxydable et en aluminium.

L’entreprise vend ses produits partout au Canada ainsi qu’aux États-Unis.

Pour rester concurrentielle sur son marché, l’entreprise a fait beaucoup dans les dernières années pour innover dans la modification de la conception de ses produits. Éric Dugas, un ingénieur mécanique et copropriétaire de l’entreprise avec son frère et son père, a commencé à se demander si ces initiatives étaient suffisamment originales pour qualifier pour des incitatifs fiscaux.

Éric a rencontré Jeff, et on a décidé de retenir ses services pour appuyer l’entreprise dans sa démarche de présentation d’une demande de crédits d’impôt. Trois ans après, Jeff est toujours à leur service; chaque année, il évalue les possibilités et prépare une demande en vue de sa présentation dans le cadre du programme RS&DE.

« Je travaille avec le comptable, et je cherche à remplir toutes les cases », affirme Jeff. Il sait par expérience comment il faut présenter la demande. Dans bien des cas, lorsqu’il y a recherche et innovation, les incitatifs fiscaux peuvent représenter jusqu’à 70 p. 100 des salaires et 50 p. 100 du matériel utilisés dans le travail de développement.

Éric et Jeff ont tous deux convenu que cela représente d’importantes sommes d’argent et qu’il faut une personne possédant une expertise particulière pour que la démarche soit efficace.

« Pour les entreprises pas très rodées dans le programme, il est avantageux de faire appel à un consultant, dit Éric. Il n’est pas évident de détacher un gestionnaire chargé des opérations pour s’occuper de ce dossier, mais les entreprises peuvent définitivement bénéficier des incitatifs. C’est pourquoi, il est indiqué de faire appel à un consultant. »

Jeff explique que pendant les années qu’il a passées à se spécialiser dans ce domaine, il a appris à analyser d’énormes projets de développement pour en ressortir les différents éléments innovants.

« Je cherche les modifications qui auraient pu échapper à l’entreprise elle-même. Je regarde le plancher sur lequel travaillent les employés. Si je m’aperçois que quelque chose a été déplacée, je me demande : qu’est-ce qui a changé dans le processus de travail? A-t-on construit une nouvelle machine pour en remplacer une ancienne? »

Ainsi, Jeff peut souvent majorer le montant de la demande que peut présenter l’entreprise en matière d’incitatifs fiscaux.

Déjà, au cours des huit dernières années, il estime avoir injecté plus de 8 M $ dans les entreprises au Canada atlantique en les aidant à se prévaloir de crédits pour leur travail de recherche et de développement.

« Je suis emballé par le travail exceptionnel de développement qui se fait ici », a-t-il ajouté.

Leçons apprises :

  • Les entreprises qui investissent dans des initiatives de recherche et de développement ont de très bonnes chances de recevoir des incitatifs fiscaux dans le cadre du programme fédéral RS&DE. À moins d’avoir un employé formé dans cette discipline, il est avantageux de retenir les services d’un consultant qui comprend bien le programme et qui sait le mieux comment préparer votre demande.
  • Lorsque vous innovez en permanence, il est important de tenir des dossiers complets sur les changements apportés dans vos processus. Lorsque vous fabriquez une nouvelle machine pour en remplacer une ancienne, vous élaborez un nouveau processus ou vous introduisez des produits et des processus uniques et nouveaux, il faut documenter les changements. Cela pourrait s’avérer fort utile si vous voulez profiter d’incitatifs fiscaux pour la recherche et le développement.